VENTILATION DE L'USAGE RÉSIDENTIEL VENTILATION DE L'USAGE RÉCRÉOTOURISTIQUE VENTILATION DE L'USAGE COMMERCIAL VENTILATION DE L'USAGE PUBLIC ET SEMI-PUBLIC VENTILATION DE L'USAGE INDUSTRIEL VENTILATION DE L'USAGE AGRICOLE VENTILATION DE L'USAGE FORESTIER ATELIER DE RÉPARATION DOMESTIQUE VENTILATION DE L'USAGE COMPLÉMENTAIRE Les activités non mentionnées à l'intérieur de ces groupes seront classifiées par similitude aux usages énumérés. VENTILATION DE L'USAGE RÉSIDENTIEL GROUPE 10 000 11000 UNIFAMILIALE 11100 isolée 11200 jumelée 11300 groupée 12000 BIFAMILIALE 12100 isolée 12200 jumelée 12300 groupée 13000 TRIFAMILIALE 13100 isolée 13200 jumelée 13300 groupée 14000 COMMUNAUTAIRE 15000 MULTIFAMILIALE 16000 MAISON MOBILE VENTILATION DE L'USAGE RÉCRÉOTOURISTIQUE GROUPE 20 000 21000 HÉBERGEMENT ET RESTAURATION 21001 Hôtels et motels 21002 Auberges 21003 Auberges de jeunesse 21004 Pensions de familles (hôtels privés) 21005 Gîtes du passant 21006 Chambres et pensions 21007 Centres de thérapie 21008 Tables champêtres 21009 Restaurants avec ou sans service de traiteur 21010 Casse-croûte 21011 Cabane à sucre 21012 Autres établissements similaires 22000 SOCIO-CULTURELS 22001 Salles de spectacles, services de théâtre et autres spectacles 22002 Salles de réception 22003 Salles de concert 22004 Auditoriums 22005 Cinémas 22006 Amphithéâtres 22007 Ciné-parcs 22008 Autres usages similaires 23000 EXTÉRIEURS INTENSIFS 23001 Mini-golfs 23002 Glissades d'hiver 23003 Glissades d'eau 23004 Terrains de tir (excluant les armes à feu) 23005 Parcs d'amusement 23006 Piscines 23007 Ski 23008 Campings organisés 23009 Marina 23010 Jardins zoologiques 23011 Piste de course 23012 Et autres usages similaires 24000 EXTÉRIEURS EXTENSIFS 24001 Camps de vacances 24002 Bases de plein air 24003 Golfs 24004 Centres équestres 24005 Pisciculture 24006 Pourvoiries 24007 Campings sauvages 24008 Plages 24009 Accès publics à l'eau 24010 Centres d'interprétation 24011 Kiosques d'informations touristiques 24012 Autres usages similaires 25000 COMMERCES DE SERVICE DE BASE 25001 Commerce d'accommodation 25002 Postes d'essence 26000 COMMERCES RELIÉS À LA DIFFUSION DES MÉTIERS D'ART 26001 Boutiques d'artisanat 26002 Galeries d'art 26003 Autres établissements similaires 27000 COMMERCES OU SERVICES ACCESSOIRES À UN ÉQUIPEMENT TOURISTIQUE MAJEUR NÉCESSITANT L'IMPLANTATION DUDIT ÉQUIPEMENT AU PRÉALABLE 27001 Boutiques de golf 27002 Boutiques de ski 27003 Bureau d'enregistrement de la chasse et de la pêche 27004 Autres établissements similaires VENTILATION DE L'USAGE COMMERCIAL GROUPE 30 000 31000 VENTE AU DÉTAIL Établissements ouverts au public pour la vente de produits à l'étalage. On distingue : 31100 Biens liés à l'alimentation Sont de ce sous-groupe les établissements de vente de produits alimentaires et autres produits d'usage domestique généralement de consommation quotidienne, tels que : 31101 Épiceries 31102 Dépanneurs 31103 Supermarchés d'alimentation 31104 Alimentation spécialisée (boucherie, pâtisserie,... ) 31105 Autres magasins d'alimentation 31200 biens de consommation courante Détaillants de biens non comestibles 31201 Fleuristes 31202 Tabagies 31203 Librairies 31204 Papeteries 31205 Articles de sports 31206 Chaussures 31207 Vêtements 31208 Bijoux 31209 Tissus 31210 Jouets 31211 Journaux et revues 31212 Autres établissements similaires 31300 hébergement et restauration 31301 Hôtels et motels 31302 Auberges 31303 Auberges de jeunesse 31304 Pensions de famille 31305 Gîtes du passant 31306 Chambres et pensions 31307 Restaurants avec ou sans service de traiteur 31308 Casse-croûte 31309 Traiteurs 31310 Bars-laitiers 31311 Bars 31312 Salles de réception 31313 Autres établissements similaires 31400 biens d'équipements Correspond habituellement à des bâtiments de grandes surfaces 31401 Meubles et appareils ménagers 31402 Quincailleries 31403 Articles pour la maison en général 31404 Véhicules récréatifs (motoneige, motocyclettes, embarcations, roulottes, ...) 31405 Pièces et accessoires pour véhicules et machineries 31406 Ventes par correspondance 31407 Magasins à rayons 31408 5 - 10 - 15 ¢ 31409 Magasin général 31410 Location de machineries et de matériels 31411 Services d'horticulture 31412 Marché aux puces 31413 Autres établissements similaires 31500 biens liés aux véhicules 31501 Vente et location d'automobiles et/ou de camions 31502 Ateliers de réparation et véhicules (garage) 31503 Réparation d'embarcations 31504 Peinture et débosselage 31505 Détaillants de pneus et accessoires 31506 Véhicules à moteur 31507 Postes d'essence et/ou stations-service 31508 Lave-autos 32000 COMMERCES DE SERVICE Établissements destinés à l'échange d'un service professionnel, personnel ou d'affaires, tels que : 32100 services personnels Service offert à la personne directement 32101 Salon de coiffures 32102 Ménages 32103 Salons mortuaires 32104 Studios de danse 32105 Services de danse 32106 Établissements de soins physiques 32107 Traitements de beauté 32108 Studios de santé 32109 Magasins de vente de spiritueux, vins, bières 32110 Autres établissements similaires 32200 services aux biens personnels Service offert pour les biens des personnes 32201 Blanchisseries, nettoyage à sec, pressage 32202 Buanderies 32203 Coutures 32204 Comptoirs de vente ou de service 32205 Studios d'artiste 32206 Studios de photographie 32207 Coutures, tailleurs 32208 Cordonneries 32209 Entreposage, nettoyage et réparation des fourrures 32210 Location de vêtements 32211 Magasins d'appareils orthopédiques 32212 Magasins de musique 32213 Marchands d'animaux 32214 Taxidermistes 32215 Autres établissements similaires 32300 services professionnels 32301 Bureaux d'études et services techniques et scientifiques (comprend tous les services professionnels. Ex. : bureau d'arpentage, ingénieurs, architectes, avocats, gestion, administrateurs) 32302 Bureaux d'affaires 32303 Bureaux de placement et services de location de personnel 32304 Services d'informatique 32305 Services de sécurité 32306 Services de publicité 32307 Autres établissements similaires 32400 services médicaux et sociaux 32401 Hôpitaux 32402 Maisons de convalescence 32403 Cabinets de médecin 32404 Cabinets de dentiste 32405 Cabinets de praticien 32406 Services de santé divers 32407 Bureaux de vétérinaire 32408 Autres établissements similaires 32500 finances, assurances et affaires immobilières 32501 Banques, caisses et autres établissements de dépôts (inclus les fédérations) 32502 Commerces quasi-bancaires (sociétés de prêts hypothécaires) 32503 Autres organismes de crédit 32504 Institutions financières 32505 Agents de change et courtiers en valeurs mobilières 32506 Assureurs 32507 Agences immobilières 32508 Autres établissements similaires 32600 services liés aux véhicules 32601 Autocars/autobus 32602 Terminus 32603 Poste de taxi 32604 Établissements de transports 32700 commerces de divertissement 32701 Arcade 32702 Cinémas 32703 Bar 32704 Discothèque 32705 Autres établissements similaires servant aux mêmes fins 33000 SERVICES SEMI-INDUSTRIEL 33100 Vente d'huile à chauffage 33200 Entreprises de construction 33300 Excavation et terrassement 34000 COMMERCES SEMI-INDUSTRIELS 34100 général 34101 Déménagement et entreposage de biens usagés 34102 Services de dépollution 34103 Ateliers de réparation (appareils électriques. Ex. : aiguisage, affûtage, entretien de bâtiments, réparation) 34104 Vente de maisons préfabriquées 34105 Cours de ferraille / cimetière d'auto 34106 Autres usages similaires 34200 entrepreneurs spécialisés 34201 Imprimeries, édition 34202 Ateliers d'usinage 34203 Plomberie, chauffage, climatisation 34204 Réfrigération 34205 Installation et réparation électrique 34206 Plâtrerie, lattage, crépissage 34207 Soudure 34208 Ferblantier 34209 Cimentage et bétonnage 34210 Menuiserie et charpenterie 34211 Isolation 34212 Vitres 34213 Autres établissements similaires 35000 COMMERCES DE GROS Établissement d'entreposage, de distribution et de vente de produits aux détaillants. On distingue : 35100 Grossistes 35200 Entrepôts VENTILATION DE L'USAGE PUBLIC ET SEMI-PUBLIC GROUPE 40 000 Établissement dont la propriété mobilière ou immobilière appartient à un organisme public, semi-public ou privé, affecté à des fins communautaires d'ordre civil, culturel ou charitable, sportif ou récréatif, administratif ou d'utilité publique. 41000 GOUVERNEMENTAL 41001 Établissement municipal 41002 Établissement provincial 41003 Établissement fédéral 42000 COMMUNAUTAIRE 42001 Maternelles 42002 Écoles élémentaires - primaires 42003 Écoles secondaires 42004 Écoles post-secondaires 42005 Jardins d'enfants 42006 Garderies 42007 Bibliothèques 42008 Musées 42009 Centres communautaires 42010 Organisations culturelles 42011 Organisations de bienfaisance 42012 Oeuvres de charité 42013 Centres de syndicat et associations professionnelles 42014 Centres éducatifs 42015 Dépôts et entrepôts gouvernementaux 42016 Autres usages similaires 43000 RÉSEAUX DE COMMUNICATION ET TRANSPORTS D'ÉNERGIE 43001 Téléphonie 43002 Transport d'énergie et communication 43003 Autres ouvrages similaires servant aux mêmes fins 44000 SERVICES PUBLICS 44001 Garages et ateliers de voirie 44002 Établissements de transport public 44003 Dépôts et entrepôts gouvernementaux 44004 Aéroports 44005 Stations de pompage 44006 Réservoirs et étangs 44007 Stations d'épuration 44008 Centres de traitement des déchets 44009 Sites d'enfouissement de matériaux secs 44010 Dépôts et entrepôts gouvernementaux 44011 Autres usages similaires servant aux mêmes fins VENTILATION DE L'USAGE INDUSTRIEL GROUPE 50 000 Établissement affecté à la fabrications, à la transformation, à l'assemblage, à l'emballage, au conditionnement et la manutention de biens ou de produits de consommation ou d'équipement, qui se distingue par leur degré de nuisance : 51000 INDUSTRIES SANS NUISANCE Seuls sont de ce groupe les établissements industriels dont toutes les opérations sont exercées à l'intérieur d'un bâtiment fermé, pour lesquels aucune marchandise, matériaux ou matériel, n'est laissé à l'extérieur du ou des bâtiments, qui ne représentent aucun danger d'explosion ou d'incendie et qui ne produisent ni bruit, ni fumée, ni poussière, ni odeur, ni gaz, ni chaleur, ni éclat de lumière, ni vibration, ni aucune autre incommodité de quelque nature, perceptible aux limites du terrain où ils se trouvent situées. 52000 INDUSTRIES À NUISANCE LIMITÉE Sont de ce groupe les établissements industriels répondant aux conditions des établissements du groupe Industrie sans nuisance (51000), sauf pour ce qui est du bruit, dont l'intensité peut être égale à l'intensité moyenne du bruit normal de la rue et de la circulation, mesuré en décibels aux limites du terrain, et sauf pour ce qui est de la fumée où un certificat d’autorisation doit être émis par le ministère concerné. La Municipalité peut exiger que cette preuve soit faite aussi souvent qu’elle le juge à propos. De même, elle peut exiger que les émission incommodantes soient enrayées au moyen de dispositifs approuvés. L’entreposage extérieur est permis avec des mesures de mitigation. 53000 INDUSTRIES AVEC NUISANCE Sont de ce groupe, les établissements industriels répondant aux conditions des établissements du groupe Industrie à nuisance limitée (52000), sauf pour ce qui est des marchandises, matériaux ou matériel, qui pourront être laissés à l'extérieur du bâtiment principal. En ce qui concerne le bruit, la fumée, la poussière, les odeurs, les éclats de lumière, la chaleur et les vibrations, quelque soit le groupe d'industrie, le fardeau de la preuve incombe au demandeur. La Corporation peut exiger que cette preuve soit faite aussi souvent qu'elle le juge à propos. De même, elle peut exiger que les émissions incommodantes soient enrayées au moyen de dispositifs approuvés. 54000 INDUSTRIE EXTRACTIVE 54001 Sablières 54002 Gravières 54003 Carrières 54004 Mines 54005 Autres usages similaires 55000 INDUSTRIES SPÉCIFIQUEMENT PROHIBÉES 55001 Tannerie 55002 Distillerie VENTILATION DE L'USAGE AGRICOLE GROUPE 60 000 Sont de cette catégorie les activités liées à la production de matières végétales ou animales, ou à la garde d'animaux. On distingue les groupes suivants : 61000 LES GRANDES CULTURES 61001 Ferme expérimentale 61002 La culture des céréales et du fourrage 61003 Les pâturages 61004 Culture du sol en général 62000 HORTICULTURE 62001 Les cultures maraîchères 62002 Les pépinières et/ou les gazonnières 62003 La production d'arbres et arbustes ornementaux 62004 La culture en serre 63000 LES ÉLEVAGES 63001 Les activités agricoles liées à l'élevage des animaux (les bovins, les porcs, les volailles, les moutons, les chèvres, les animaux à fourrure) 63002 Les établissements apicoles 63003 Les établissement piscicoles 63004 Les écuries 63005 Les chenils 64000 PENSIONS POUR ANIMAUX VENTILATION DE L'USAGE FORESTIER GROUPE 70 000 Sont de cette catégorie les activités liées à l'exploitation de la forêt. On distingue les groupes suivants : 71000 AIRE D'INTÉGRITÉ DU RÉSEAU RÉCRÉOTOURISTIQUE RÉGIONAL 72000 FORESTERIE DE CONSERVATION 73000 FORESTERIE SOUTENUE 74000 REBOISEMENT 75000 COUPES NON-COMMERCIALES 76000 L'EXPLOITATION DES ÉRABLIÈRES 76001 La cueillette de l'eau d'érable et la production des produits de l'érable ATELIER DE RÉPARATION DOMESTIQUE GROUPE 80 000 VENTILATION DE L'USAGE COMPLÉMENTAIRE GROUPE 90 000 90001 Usages domestiques 90002 Logements dans les sous-sols, les caves ou les attiques 90003 Chambres pour location 90004 Foyers, familles d'accueil et pavillons 90005 Logements dans les bâtiments commerciaux 90006 Occupations multiples des usages permis 90007 Écuries privées 90008 Usages agricoles domestiques |
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