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Sauf dans les cas spécifiquement mentionnés, ces normes s'appliquent de la même façon lorsqu'il s'agit d'un lot ou d'un terrain situé en bordure d'un lac ou d'un cours d'eau.

Article 1.2.1 Normes minimales applicables aux zones:

UV-RS-100, UV-RS-105, UV-RS-110, rc1-RS-130, RC2-RS-135, RR-RS-140, RR-RS-145, RR-RS-150, RR-RS-165, RR-RS-175, UP-RT-200, UP-RT-205, RC1-RT-210, RC1 -RT-225, RC1-CO-340, FR-RT-230, FR-RT-235, FR-RT-240, RC2-RT-245, RC2-RT-250, RC2-RT-255, FR-RT-260, FF-RT-270, RR-RT-275, UV-CO-300, UV-CO-305, UV-CO-310, UV-CO-315, UV-CO-320, UP-CO-325, RC2-CO-330, RC2-CO-335, RR-PU-400, UP-IN-500, UP-IN-505, UP-IN-510, RR-FF-700, FF-FF-705, FF-FF-710

Tableau I Normes générales dans les territoires non desservis et partiellement desservis

	superficie minimale	largeur minimale	profondeur moyenne minimale
lot non desservi	3 000 m 2 (± 32 289 pi 2)	50 m (± 164' -0’')	45 m (± 147’-6’’)
lot partiellement desservi
a) pour tous les usages, sauf les stations-services et les postes d'essence	1500 m 2 (± 16 144 pi 2)	25 m (± 82’-0’’)	30 m (± 98' -0’')
b) qui sera l'assiette d'une station-service ou d'un poste d'essence	1860 m 2 (± 20 002 pi 2)	30 m (± 100' -0’')	35 m (± 115' -0’')

Tableau II Normes applicables aux terrains et aux lots servant les ateliers de réparations domestiques.

Dans les zones ci-haut énumérées, les ateliers de réparations domestiques devront être implantés sur des terrains répondants aux normes minimales suivantes :

	superficie minimale	largeur minimale	profondeur moyenne minimale
lot non desservi	3 000 m 2 (± 32 289 pi 2)	50 m (± 164’-0’’)	45m (± 147’-6’’)
lot partiellement desservi et lot desservi	1500 m 2 (± 16 144 pi 2)	25 m (± 82’-0’’)	44 m (± 144’-0’’)

Tableau III Normes applicables aux lots et aux terrains desservis pour fins résidentielles

Dans ces mêmes zones, les lots et les terrains desservis servant à des fins résidentielles doivent avoir les dimensions suivantes :

type d'habitation	lots et terrains situés aux intersections des voies de circulation			autres terrains ou lots
type d'habitation	superficie minimale	largeur minimale	profondeur moyenne minimale	superficie minimale	largeur minimale	profondeur moyenne minimale
unifamiliale isolée	745 m 2 (± 8 019 pi 2)	25 m (± 82’-0’’)	28 m (± 92’-0’’)	650 m 2 (± 6 996 pi 2)	21 m (± 69’-0’’)	28 m (± 92’-0’’)
unifamiliale jumelée	465 m 2 (± 5 005 pi 2)	15 m (± 50’-0’’)	28 m (± 92’-0’’)	400 m 2 (± 4 306 pi 2)	14 m (± 46’-0’’)	28 m (± 92’-0’’)
unifamiliale groupée	445 m 2 (± 4 790 pi 2)	15 m (± 50’-0’’)	28 m (± 92’-0’’)	270 m 2 (± 2 906 pi 2)	9 m (± 30’-0’’)	28 m (± 92’-0’’)
bifamiliale isolée	780 m 2 (± 8 396 pi 2)	25 m (± 82’-0’’)	28 m (± 92’-0’’)	650 m 2 (± 6 996 pi 2)	21 m (± 69’-0’’)	28 m (± 92’-0’’)
autre types de résidence	1 000 m 2 (± 10 764 pi 2)	25 m (± 82’-0’’ )	28 m (± 92’-0’’)	1 000 m 2 (± 10 764 pi 2)	25 m (± 82’-0’’)	28 m (± 92’-0’’)

Tableau IV Normes applicables aux lots et aux terrains desservis pour fins autres que résidentielles

Dans ces zones, les lots et les terrains desservis servant à des usages commerciales et/ou industrielles et/ou tout autre usage non mentionné doivent avoir les dimensions minimales suivantes :

superficie minimale	largeur minimale	profondeur moyenne minimale
930 m 2 (± 10 000 pi 2)	28 m (± 92’-0’’)	30 m (± 100’-0’’)

Article 1.2.2 Normes minimales applicables aux zones :

AT-RS-120, FR-RT-265, AT-A-600, AT-A-605

Tableau V Normes générales applicables aux terrains et aux lots

	superficie minimale	largeur minimale	profondeur moyenne minimale
lot non desservi	4 000 m 2 (± 43 057 pi 2)	55 m (± 180’-0’’)	70 m (± 229’-6’’)
lot partiellement desservi et desservi	2000 m2 (± 10 764 pi2)	25 m (± 82’-0’’)	45 m (± 147’-6’’)

Article 1.2.3 Normes minimales applicables à la zone :

AT-RS-115, RR-RS-155, RR-RS-160, RR-RS-170

Tableau VI Normes générales applicables aux terrains et aux lots

	superficie minimale	largeur minimale	profondeur moyenne minimale
lot riverain à un lac ou à un cour d'eau	4 000 m 2 (± 43 057 pi 2)	55 m (± 180’-0’’)	70 m (± 229’-6’’)
lot non riverain	3000 m 2 (± 32 289 pi 2)	50 m (± 164’-0’’)	45 m (± 148’-6’’)

Cette zone est considérée indépendamment de la présence ou de l'absence de service.

Article 1.2.4 Normes minimales applicables aux zones :

RC1-RS-125, RC1-RT-215, RC1-RT-220, CON-FN-800

Tableau VII Normes générales applicables aux terrains et aux lots

	superficie minimale	largeur minimale	profondeur moyenne minimale
lot non desservi, partiellement desservi et desservi	6 000 m 2 (± 64 586 pi 2)	65 m (± 231’-0’’)	70 m (± 229’-6’’)

Une habitation bifamiliale peut être installée sur un même terrain de 6 000 m 2. Donc, chaque habitation doit occuper un minimum de 3 000 m 2.

ARTICLE 1.3 NORMES MINIMALES APPLICABLES AUX ZONES DE RISQUE DE MOUVEMENTS DE TERRAIN

Dans les zones de risque de mouvements de terrain identifiées au plan de zonage accompagnant le règlement de zonage numéro 215-91 et ses amendements, les normes minimales suivantes s'appliquent en fonction du niveau de risque :

ZONE 1 Risque élevé	ZONE 2 Risque moyen
Aucun lotissement autorisé	Lotissement autorisé uniquement lorsqu'une étude démontre la possibilité de localiser, sans danger, une résidence sur un terrain d'une superficie d'au moins 4 000 m 2

ARTICLE 1.4 LOTS SITUÉS À L'EXTÉRIEUR OU À L'INTÉRIEUR D'UNE COURBE

Les lots situés à l'extérieur d'une courbe peuvent avoir une largeur mesurée sur la ligne avant équivalente au deux tiers (2/3) de la largeur minimale exigée par le présent règlement.

Les lots situés à l'intérieur d'une courbe peuvent avoir une largeur mesurée sur la ligne arrière équivalente au deux tiers (2/3) de la largeur minimale exigée par le présent règlement.

Municipalité St-Zénon

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