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article 1.1.1 usages autorisés article 1.2.1 usages autorisés ARTICLE 1.1.1 USAGES AUTORISÉS Les usages et ouvrages permis sont établis par rapport à la ventilation des usages et ouvrages de l'annexe A du règlement de zonage. Seuls sont autorisés les usages suivants. Tout autres usages étant spécifiquement prohibés, dans cette zone, pour les fins de l'élaboration du PAE. Dans la catégorie Résidentielle :
les usages : 11 100 (unifamilial isolé) 11 200 (unifamilial jumelé) Cet usage est permis en très petite quantité. 11 400 (communautaire) L'implantation d'un tel usage doit se faire sur un très grand terrain.
Dans la catégorie Récréotouristique : les usages : 21001 Hôtels et motels 21002 Auberges 21003 Auberges de jeunesse 21005 Gîtes du passant 21006 Chambres et pensions 21007 Centres de thérapie* 21008 Tables champêtres 21009 Restaurants avec ou sans service de traiteur 21011 Cabane à sucre 21012 Autres établissements similaires Un seul complexe hôtelier sera autorisé 22000 SOCIO-CULTURELS 22001 Salles de spectacles, services de théâtre et autres spectacles 22002 Salles de réception 22003 Salles de concert 22004 Auditoriums 23000 EXTÉRIEURS INTENSIFS 23001 Mini-golfs* 23002 Glissades d'hiver 23004 Terrains de tir (excluant les armes à feu) 23006 Piscines* 23007 Ski 23010 Jardins zoologiques 23012 autres usages similaires 24000 EXTÉRIEURS EXTENSIFS 24001 Camps de vacances 24002 Bases de plein air 24003 Golfs 24004 Centres équestres 24005 Pisciculture 24009 Accès publics à l'eau 24010 Centres d'interprétation 24011 Autres usages similaires De plus, la chasse organisée est permise. 26000 COMMERCES RELIÉS À LA DIFFUSION DES MÉTIERS D'ART* 26001 Boutiques d'artisanat* 26002 Galeries d'art* 26003 autres établissements similaires* 27000 COMMERCES OU SERVICES ACCESSOIRES À UN ÉQUIPEMENT TOURISTIQUE MAJEUR NÉCESSITANT L'IMPLANTATION DUDIT ÉQUIPEMENT AU PRÉALABLE 27001 Boutiques de golf 27002 Boutiques de ski 27003 Bureau d'enregistrement de la chasse et de la pêche 27004 Autres établissements similaires Dans la catégorie commerce : les usages : 31200 BIENS DE CONSOMMATION COURANTE 31201 Fleuristes* 31202 Tabagies* 31203 Librairies* 31205 Articles de sports* 31211 Journaux et revues* 31212 Autres établissements similaires* 32100 SERVICES PERSONNELS* 32101 Salon de coiffures* 32106 Établissements de soins physiques* 32107 Traitements de beauté* 32108 Studios de santé* 32110 Autres établissements similaires*
Dans la catégorie public et semi-public : 42009 musée 44005 Stations de pompage 44006 Réservoirs et étangs 44007 Stations d'épuration
Dans la catégorie agricole : 61000 LES GRANDES CULTURES 61001 Ferme expérimentale 61002 La culture des céréales et du fourrage 61003 Les pâturages 61004 Culture du sol en général 62000 HORTICULTURE 62001 Les cultures maraîchères 62002 Les pépinières et/ou les gazonnières 62003 La production d'arbres et arbustes ornementaux 62004 La culture en serre 63000 LES ÉLEVAGES 63001 Les activités agricoles liées à l'élevage des animaux (les bovins, les porcs, les volailles, les moutons, les chèvres, les animaux à fourrure) 63002 Les établissements apicoles 63003 Les établissements piscicoles 63004 Les écuries 64000 PENSIONS POUR ANIMAUX
Dans la catégorie foresterie : les usages : 71000 aire d'intégrité du réseau récréotouristique régional 72000 foresterie de conservation 73000 foresterie soutenue 74000 Reboisement 75000 coupes non-commerciales 76000 Exploitation des érablières 76001 La cueillette de l'eau d'érable et la production des produits de l'érable
Dans la catégorie complémentaire : les usages : 90001 Usages domestiques 90002 Logements dans les sous-sols, les caves ou les attiques 90003 Chambres pour location 90004 Foyers, familles d'accueil et pavillons 90005 Logements dans les bâtiments commerciaux 90006 Occupations multiples des usages permis 90007 Écuries privées 90008 Usages agricoles domestiques
* La présence d'un astérisque indique que l'usage ou l'équipement est permis à la condition d'être complémentaire à un équipement récréotouristique majeur.
En tout temps une faible densité sera observée. ARTICLE 1.2.1 USAGES AUTORISÉS Les usages et ouvrages permis sont établis par rapport à la ventilation des usages et ouvrages de l'annexe A du règlement de zonage. Seuls sont autorisés les usages suivants. Tout autres usages étant spécifiquement prohibés, dans cette zone, pour les fins de l'élaboration du PAE.
Dans la catégorie Résidentielle : les usages : 11 100 (unifamilial isolé) 11 200 (unifamilial jumelé) Cet usage est permis en très petite quantité. 11 400 (communautaire) L'implantation d'un tel usage doit se faire sur un très grand terrain.
Dans la catégorie Récréotouristique : les usages : 21001 Hôtels et motels 21002 Auberges 21003 Auberges de jeunesse 21005 Gîtes du passant 21006 Chambres et pensions 21007 Centres de thérapie* 21008 Tables champêtres 21009 Restaurants avec ou sans service de traiteur 21011 Cabane à sucre 21012 Autres établissements similaires Un seul complexe hôtelier sera autorisé 22000 SOCIO-CULTURELS 22001 Salles de spectacles, services de théâtre et autres spectacles 22002 Salles de réception 22003 Salles de concert 22004 Auditoriums 23000 EXTÉRIEURS INTENSIFS 23001 Mini-golfs* 23002 Glissades d'hiver 23004 Terrains de tir (excluant les armes à feu) 23006 Piscines* 23007 Ski 23010 Jardins zoologiques 23012 Autres usages similaires 24000 EXTÉRIEURS EXTENSIFS 24001 Camps de vacances 24002 Bases de plein air 24003 Golfs 24004 Centres équestres 24005 Pisciculture 24009 Accès publics à l'eau 24010 Centres d'interprétation 24011 Et autres usages similaires De plus, la chasse organisée est permise. 26000 COMMERCES RELIÉS À LA DIFFUSION DES MÉTIERS D'ART 26001 Boutiques d'artisanat 26002 Galeries d'art 26003 Autres établissements similaires 27000 COMMERCES OU SERVICES ACCESSOIRES À UN ÉQUIPEMENT TOURISTIQUE MAJEUR NÉCESSITANT L'IMPLANTATION DUDIT ÉQUIPEMENT AU PRÉALABLE 27001 Boutiques de golf 27002 Boutiques de ski 27003 Bureau d'enregistrement de la chasse et de la pêche 27004 Autres établissements similaires Dans la catégorie commerce : les usages : 31200 BIENS DE CONSOMMATION COURANTE* 31201 Fleuristes* 31202 Tabagies* 31203 Librairies* 31205 Articles de sports* 31211 Journaux et revues* 31212 Autres établissements similaires* 32100 SERVICES PERSONNELS* 32101 Salon de coiffures* 32106 Établissements de soins physiques* 32107 Traitements de beauté* 32108 Studios de santé* 32110 Autres établissements similaires*
Dans la catégorie public et semi-public : 42009 Musée
Dans la catégorie agricole : 61000 LES GRANDES CULTURES 61001 Ferme expérimentale 61002 La culture des céréales et du fourrage 61003 Les pâturages 61004 Culture du sol en général 62000 HORTICULTURE 62001 Les cultures maraîchères 62002 Les pépinières et/ou les gazonnières 62003 La production d'arbres et arbustes ornementaux 62004 La culture en serre 63000 LES ÉLEVAGES 63001 Les activités agricoles liées à l'élevage des animaux (les bovins, les porcs, les volailles, les moutons, les chèvres, les animaux à fourrure) 63002 Les établissements apicoles 63003 Les établissements piscicoles 63004 Les écuries 64000 PENSIONS POUR ANIMAUX
Dans la catégorie foresterie : les usages : 71000 Aire d'intégrité du réseau récréotouristique régional 72000 Foresterie de conservation 73000 Foresterie soutenue 74000 Reboisement 75000 Coupes non-commerciales 76000 L'exploitation des érablières 76001 La cueillette de l'eau d'érable et la production des produits de l'érable
Dans la catégorie complémentaire : Les usages : 90001 Usages domestiques 90002 Logements dans les sous-sols, les caves ou les attiques 90003 Chambres pour location 90004 Foyers, familles d'accueil et pavillons 90005 Logements dans les bâtiments commerciaux 90006 Occupations multiples des usages permis 90007 Écuries privées 90008 Usages agricoles domestiques * La présence d'un astérisque indique que l'usage ou l'équipement est permis à la condition d'être complémentaire à un équipement récréotouristique majeur. En tout temps une faible densité sera observée. |