ZONE : UP-IN-500

USAGES	USAGES AUTORISÉS	USAGES PROHIBÉS
Résidentiel (10 000)	11 100	11 200, 11 300
		12 000
		13 000
		14 000
		15 000
		16 000
Récréotouristique (20 000)	21 005, 21 006, 21 008	20 000 sauf : 21 005, 21 006, 21 008
Commercial (30 000)	31 100
		31 200
	31 300
	31 400
	31 500
		32 100
		32 200
		32 300
		32 400
		32 500
	32 600
	32 700 sauf 32 701	32 701, 32 705
	33 000
	34 000 sauf 34 105	34 105, 34 106
	35 000
Public et semi-public (40 000)		40 000
Industriel (50 000)	51 000
		52 000
		53 000
		54 000
		55 000
Agricole (60 000)		60 000
Forestier (70 000)	71 000
		72 000
		73 000
	74 000
	75 000
	76 000
Atelier de réparation domestique (80 000)	X

Usage complémentaire (90 000)
Usage domestique	X
Logement dans le sous-sol, la cave ou dans l’attique		X
Chambre pour location	X
Foyer, famille d’accueil et pavillon	X
Logement dans un bâtiment commercial	X
Occupation multiple des usages permis	X
Écurie privée	X
Usage agricole domestique*	X

* Pour les zones UP-RT-200, UP-CO-325, UP-IN-500 et UP-IN-505 seulement, les chenils pour chiens de traîneau sont autorisés à titre d’usage agricole domestique.

CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT PRINCIPAL

TYPE DE STRUCTURE	NOMBRE D’ÉTAGE
Isolée	1, 1½, 2

NOMBRE D’ÉTAGE	1	1½	2
SUPERFICIE MINIMALE	67 m 2 (± 720 pi 2)	50 m 2 (± 538 pi 2)	50 m 2 (± 538 pi 2)
LONGUEUR MINIMALE DE LA FAÇADE
Isolé	7 m (± 23’-0’’)	7 m (± 23’-0’’)	7 m (± 23’-0’’)
PROFONDEUR MINIMALE DU BÂTIMENT
Isolé	7 m (± 23’-0’’)	6 m (± 19’-6’’)	6 m (± 19’-6’’)

CARACTÉRISTIQUES DE L’OCCUPATION DU SOL

DIMENSIONS DES MARGES
MARGE AVANT (min.)	7.6 m (± 25’-0’’)
MARGE LATÉRALE (min.)	3 m (± 10’-0’’) et l’art. 1,2 du titre IV
MARGE ARRIÈRE (min.)	3 m (± 10’-0’’)
C.O.S. (%)	25

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Casse-croûte : Voir article 3.2.3 du titre IV au sujet des caractéristiques du bâtiment principal.
Poste d’essence et station-service : Voir article 3.2.2 du titre IV au sujet des caractéristiques du bâtiment principal.
Dans cette zone, les dispositions particulières suivantes s’appliquent aux usages des groupes 31 400, 31 500, 32 600, 32 700, 33 000, 34 000, 35 000 et 51 000 permis.

Dimensions minimales des marges

Marge avant 11 m (± 36’-0’’)

Marge latérale 5 m (± 16’-0’’) et l’application de l’art. 1,2 du titre IV

Marge arrière 4 m (± 13’-0’’)

C.O.S. 25 %

Accès et stationnement

Pour ces usages les espaces de stationnement pourront être situés dans la marge avant. Toutefois, l’empiètement maximal permis dans la marge avant est de 3,4 mètres (± 11’-0’’).

Aménagement de l’emplacement

Ces dispositions s’appliquent uniquement aux usages des groupes 33 000, 34 000, 35 000 et 51 000 permis.

Dans la marge avant, un écran végétal doit être créé.

Cette haie doit être constituée d’arbustes ou d’arbres plantés à tous les trois (3) mètres
(± 10’-0’’) couvrant plus de soixante-quinze pour cent (75%) de la ligne avant du terrain.
Les végétaux plantés doivent pouvoir atteindre une hauteur minimale de trois (3) mètres
(± 10’-0’’).
Lorsqu’un bâtiment résidentiel est implanté à l’arrière ou à côté de l’établissement, le même écran végétal sera obligatoire entre leur ligne mitoyenne.

Dans cette zone, les dispositions particulières suivantes s’appliquent aux chenils et aux chenils pour chiens de traîneau autorisés à titre d’usage agricole domestique.

Superficie minimale du terrain

Tout terrain supportant un chenil ou un chenil pour chien de traîneau autorisé à titre d’usage agricole domestique doit comporter une superficie minimale de 10 000 m 2 (± 107 500 pieds carrés).

Dimensions minimales des marges de recul

Marge avant 50 mètres (± 164 pieds)

Marge Latérale 50 mètres (± 164 pieds)

Marge arrière 50 mètres (± 164 pieds)

Aménagement de l’emplacement

Dans les marges avant, latérales et arrière, un écran végétal doit être créé.

Cet écran doit être constitué d’arbustes ou d’arbres plantés à tous les trois (3) mètres (± 10 pieds) couvrant plus de soixante-quinze pour cent (75%) de la ligne avant et cent pour cent (100%) des lignes latérales et arrière du terrain.

Les végétaux plantés doivent pouvoir atteindre une hauteur minimale de trois (3) mètres (± 10 pieds).

Tant que l’écran végétal n’est pas complètement opaque, une clôture conforme au présent règlement de zonage doit être installée de façon à ce que le chenil ne soit pas visible d’un chemin public.

LES DÉROGATIONS

Les dérogations	Réparation Rénovation	Extension de la dérogation (%)	Agrandissement de la dérogation (%)	Changement d’usage	Perte du droit acquis (mois)
USAGE
Usage dérogatoire d’un bâtiment conforme	Permises	0	0	Prohibé	12
Usage dérogatoire d’un bâtiment dérogatoire	Permises	0	0	Prohibé	12
BÂTIMENT
Bâtiment dérogatoire d’un usage conforme	Permises	n/a	0	Prohibé	12
Bâtiment dérogatoire d’un usage dérogatoire	Permises	n/a	0	Prohibé	12
Maison mobile dérogatoire	Permises	n/a	0	(1)	12
CARRIÈRE ET SABLIÈRE	n/a	(2)	(2)	Prohibé	60
ENSEIGNE DÉROGATOIRE	Permises	n/a	0	(3)	3 (3)
TERRAIN DÉROGATOIRE	c.f. règlement de lotissement

Notes

n/a Non applicable

(1) Usage de remplacement permis sans perte du droit acquis

Une maison mobile peut être remplacée par une habitation unifamiliale sans qu’il y ait perte du droit acquis .....

(2) L’extension est limitée à l’utilisation des lots adjacents à l’exploitation actuelle, acquis avant l’entrée en vigueur du présent règlement.

(3) Le droit acquis se perd avec le changement d’usage du bâtiment auquel l’enseigne se rattache ou par l’arrêt ou la cessation des opérations de l’établissement auquel l’enseigne se rattache pour la période inscrite au tableau.

Municipalité St-Zénon

ZONE: UP-IN-500-ABROGÉ

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CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT PRINCIPAL

Isolée